Mentions légales

1. Éditeur du site

Le site est édité par l'association Télévision Forum, régie par la loi du 1er juillet 1901, déclarée à la préfecture de la Haute-Garonne sous le numéro RNA W313021845, immatriculée sous le SIRET 887 209 431 00016. En raison de son activité non lucrative, l'association n'est pas assujettie à la TVA.

Président : M. Rémi Delatour.
Siège associatif : 28 rue de la République, 31300 Toulouse, France.
Téléphone : 05 61 22 47 08.
Email : contact@televisionforum.pro.

2. Hébergeur

Le site est hébergé par Gandi SAS, 63-65 boulevard Masséna, 75013 Paris, France.

3. Directeur de la publication

Le directeur de la publication est M. Rémi Delatour, en sa qualité de président de l'association.

4. Cadre de nos activités

Télévision Forum organise et diffuse des rencontres de débat sans en tirer de profit. Nos actions sont couvertes par une assurance responsabilité civile professionnelle et, lorsqu'une rencontre se tient dans l'espace public, la déclaration préalable en préfecture est réalisée conformément à la réglementation.

5. Propriété intellectuelle

Les captations, comptes rendus, textes et visuels publiés ici appartiennent à l'association, sauf mention contraire, et relèvent du Code de la propriété intellectuelle. Toute réutilisation sans autorisation écrite est proscrite.

6. Loi applicable

Les présentes mentions sont soumises au droit français. En cas de litige non réglé à l'amiable, compétence est attribuée aux tribunaux de Toulouse.